Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATOXIVAP
Numéro de dépôt :
1090900
Date de dépôt :
22/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ATOXIVAP
Déposée le 22 mars 1979 par SOMAIN (Société de Marques et d'Investissements auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATOXIVAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ATOXIVAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ATOXIVAP est expirée depuis le 22 mars 1989.
SOMAIN (Société de Marques et d'Investissements a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043